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 soucis de carte grise

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4 participants
AuteurMessage
phil
Alfiste
phil


Nombre de messages : 18
Date d'inscription : 26/02/2006

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MessageSujet: soucis de carte grise    soucis de carte grise  EmptyMar 24 Sep - 15:41

Bonsoir à tous

J'ai peut être l’opportunité d’acquérir une alfetta GT 1.6 à remonter, par contre l'ancien proprio n'avait pas fait le changement de carte grise au moment de l'achat.
Il devait la restaurer mais il a changé d'avis et veut la vendre.
J'ai donc 2 cartes grises à faire, après renseignements auprès de la préfecture de mon département, ce n'est pas possible. Que puis je faire pour conserver la carte grise normale ?
Par avance merci.

Philippe
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Jeeptree
Alfiste
Jeeptree


Nombre de messages : 2062
Localisation : Midi-Pyrénées
Date d'inscription : 05/06/2008

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MessageSujet: Re: soucis de carte grise    soucis de carte grise  EmptyMar 24 Sep - 17:16

Salut,

C'est simple.
Il faut que l'actuel proprio fasse la carte grise à son nom, (ce qu'il aurait du faire dès le départ), puis la raye en marquant dessus "vendue le ..."
Et que toi tu fasses à ton tour une nouvelle CG à ton nom.
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rem's 69
Alfiste



Nombre de messages : 75
Age : 44
Localisation : Lyon
Date d'inscription : 18/03/2012

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MessageSujet: Re: soucis de carte grise    soucis de carte grise  EmptyMar 24 Sep - 20:01

Salut,
Il faut que le vendeur te fasse une dérogation pour faire la carte grise en son nom avec justif de dom de moins de trois mois, copie de sa ci, attestation sur l'honneur...
Attention la nouvelle cg siv lui sera envoyée par lettre mandat directement à son domicile. tu ne pourra pas la recuperer en pref. Une fois le cg à son nom il sera possible de faire une vente ds les règles.
Mais pour cela il faut présenter le véhicule au ct.

Autre solution, retrouver le proprio précédent, voir si le certificat de cession n'a pas été envoyé en préf. et que le véhicule ttjrs enregistré à son nom. Dans ce cas tu pourras traiter directement avec lui comme si le véhicule n'avait pas été vendu au proprio actuel.

Je te conseils de bien te border par des lettres sur l'honneur en théorie il est interdit de vendre ou d'acheter un véhicule sans ct et cg non en règle.

J'ai vécu un cas quasi similaire, le proprio avait perdu la cg et ne voulait pas s'occuper de faire un duplicata.
J'ai fais un post sur le sujet sur le bistro.
Cela m'a pris 6 mois le temps de rendre le véhicule roulant pour le présenter au ct.

Bref c'est faisable mais il faut rester en bon termes avec le vendeur.

Remy
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rem's 69
Alfiste



Nombre de messages : 75
Age : 44
Localisation : Lyon
Date d'inscription : 18/03/2012

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MessageSujet: Re: soucis de carte grise    soucis de carte grise  EmptyMar 24 Sep - 20:06

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Jeeptree
Alfiste
Jeeptree


Nombre de messages : 2062
Localisation : Midi-Pyrénées
Date d'inscription : 05/06/2008

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MessageSujet: Re: soucis de carte grise    soucis de carte grise  EmptyMer 25 Sep - 15:34

Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué Very Happy 
 
Cette procédure peut peut-être fonctionner mais ça me parait quand même plus facile, plus logique, moins aléatoire et certainement plus rapide de demander tout simplement au vendeur de régulariser sa situation sans aller se fourrer dans un tel embrouillamini de paperasserie.
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spi-ber
Alfiste
spi-ber


Nombre de messages : 3951
Age : 70
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Date d'inscription : 27/03/2005

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MessageSujet: Re: soucis de carte grise    soucis de carte grise  EmptyMer 25 Sep - 17:24

Jean-Pierre a entièrement raison - c'est arrivé à un adhérent et le tout s'est fait dans la foulée
J Louis
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MessageSujet: Re: soucis de carte grise    soucis de carte grise  Empty

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