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Marco45
Alfiste
Marco45

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MessageSujet: flash stromboscopique   flash stromboscopique EmptyMer 26 Avr - 13:48

Je voulais vous soumettre une interrogation.

Ma Maman c'est fais flasher à 97 au lieu de 90 vers Massy Palaiseau (région Parisienne).

Elle reçoit sa contravention et la paie par virement en photocopiant son reçu attestant de son paiement. Jusque la normal...

3 mois après elle reçoit un courrier comme quoi elle doit 180 euros pour non paiement de l'amende. Jusque la aucun souci c'est l'administration...

Elle retourne la photocopie de son amende, le reçu, ainsi que le débit sur son compte en banque...

1 mois plus tard le courrier lui précise que son amende à bien été payé mais que les 180 euros sont pour une autres amandes. Elles n'a jamais reçu d'autres avis de contravention que celle qu'elle à déja payé.

Nouveau courrier nous indiquant deux numéros de contravention différent avec date et heure et meme seconde...sauf que la date est la meme l'heure identique, mais 10 seconde sépare les deux contraventions... affraid affraid

Que faire ? cela est il légale ? peut etre bientot des batteries entière de radar...1 dépassement = 100 contraventions ??

Que devons nous faire ?

Amicalement
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mars57
Alfiste
mars57

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MessageSujet: Re: flash stromboscopique   flash stromboscopique EmptyMer 26 Avr - 14:05

Pffff, compliqué , pour moi, il ne faut pas payer car elle reverra jamais plus son oseille .

Le mieux est de poser la question à 1 avocat, tu connais pesonne ?
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Barchetta087
Alfiste
Barchetta087

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MessageSujet: Re: flash stromboscopique   flash stromboscopique EmptyMer 26 Avr - 14:34

Il faut contester l'amende avec consignation des 180€ et expliquer dans un gentil courrier que la deuxième amende n'a pas lieu d'être sauf si il y avait une deuxième radar situé à 270m du premier (270m correspond à la distance parcourue en 10" en roulant à 97 km/h).

Bien sûr, ça fait un peu peur de devoir consigner 180€ mais en général, quand l'administration reconnait son erreur, tu es remboursé rapidement.
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pepe
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pepe

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MessageSujet: Re: flash stromboscopique    flash stromboscopique EmptyMer 26 Avr - 20:48

+1
c'est exactement la procédure qu'il faut suivre, après consignation le dossier sera alors renvoyé vers l'OMP (Officier du Ministère Public) du lieu de résidence du titulaire de la carte grise qui instruira. La preuve amené doit être écrite, le 1° PV avec date heure seconde fera l'affaire , le PK (positionnement du radar doit apparaître sur l'avis de contravention) si c'est le même c'est BON8)  si non il y avait un 2° radar derriere:? .
Bon courage pour la suite tiens nous au courant.
Christian
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Marco45
Alfiste
Marco45

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MessageSujet: Re: flash stromboscopique   flash stromboscopique EmptyJeu 27 Avr - 14:40

Je vous tiens au courant dès que j'ai plus d'info. J'espère que ce n'est pas une nouvelle super idée de placer désormais tous les 250 mètre un radar...cela va faire cher en points et en amendes...
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