Petites plaques

Dimanche dernier en passant à Vincennes j'ai vu deux Guilietta dont une avec une petite plaque d'immatriculation à l'avant (genre plaque de moto). Est-ce toléré ?

http://www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c2_le_ministere/c21_actualite/plaques_2003_04_16


Le nouveau Système d’Immatriculation des Véhicules (SIV)

Le ministre de l'Intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales en liaison avec le ministre chargé des Transports travaille depuis plusieurs mois sur une réforme en profondeur du système d’immatriculation des véhicules en France. Cette réforme est rendue nécessaire car la numérotation actuelle qui date de 1950 arrivera prochainement à son terme.


Ce nouveau système poursuivra trois objectifs :
- simplifier les démarches administratives des automobilistes
- alléger les tâches de l'administration
- lutter contre la délinquance automobile en améliorant l'efficacité des contrôles des forces de l'ordre.

Dès aujourd'hui, les grandes lignes peuvent en être présentées :

· UN NUMERO A VIE DU VEHICULE
1. Le véhicule recevra une immatriculation lors de sa première mise en circulation et la conservera jusqu'à sa destruction quels que soient l'identité ou le domicile de son propriétaire.
Le numéro sera issu d'une série de 7 caractères alphanumériques formée successivement de 2 lettres maximum, 3 chiffres maximum et 2 lettres maximum (exemple : AA 123 AA)
Le numéro sera attribué d'une manière chronologique et non aléatoire dans une série nationale unique.
2. Le nouveau système de numérotation sera utilisé pour tous les véhicules neufs, d'occasion.
Tout véhicule mis en circulation à partir de la date d'entrée en vigueur du nouveau système sera immatriculé dans la nouvelle série.
A partir de la date d'entrée en vigueur du nouveau système et sur une période de 4 ans, les véhicules d'occasion seront ré-immatriculés dans la nouvelle série selon un double mécanisme :
- soit à l'occasion de la première cession dont fera l'objet le véhicule,
- soit à l'occasion du plus proche contrôle technique, dans l'hypothèse où le véhicule n'aura pas fait l'objet préalablement d'une cession.
L'immatriculation des cyclomoteurs neufs sera effectuée dans la même série nationale que les autres véhicules, la combinaison alphanumérique étant simplement réduite pour faciliter la lisibilité du numéro et son apposition sur la plaque.

· UNE REFERENCE LOCALE FACULTATIVE
L'immatriculation sera donc attribuée dans une série nationale chronologique sans lien avec le domicile du propriétaire et sans référence locale.
Mais il est envisagéd'organiser la faculté d'apposer une référence locale selon les modalités suivantes :
- la référence sera fondée, au choix de l'usager, sur le département et/ou sur la région administrative
- elle sera homologuée sous la forme des 2 (ou 3) chiffres (ou lettres) utilisés actuellement pour identifier les départements (92, 29, 2A etc) ou du logo officiel de la collectivité régionale
- elle sera apposée sur les deux plaques d'immatriculation à l'identique et dans le prolongement du numéro
- elle sera facultative pour le propriétaire du véhicule.
La nouvelle immatriculation sera effectuée sur des plaques au format actuel produites et commercialisées par les mêmes opérateurs qu'aujourd'hui.
L'apposition de l'identifiant européen figurera sur la partie gauche de la plaque et sera uniformisée par la couleur jaune sur les deux plaques (avant et arrière).
La ou les références locales facultatives (département et/ou région) pourront apparaître sur la partie droite de la plaque d'immatriculation, symétriquement à celle de l'identifiant européen (fond bleu et chiffres blancs, le logo régional étant situé dans la partie supérieure).
Quatre types de plaques sont ainsi prévus.

· DE NOUVEAUX TITRES D'IMMATRICULATION
L'automobiliste dispose depuis le 1er juin 2004 d'une nouvelle carte grise, conforme à la directive européenne de 1999 qui harmonise le contenu et le format du certificat d'immatriculation dans tous les Etats membres de l'Union Européenne. Cette nouvelle carte grise comporte un coupon détachable permettant de simplifier les démarches des usagers par voie postale, sans devoir nécessairement se déplacer.

Suite:

http://www.code-route.com/code_immatriculation.htm

Suite:
Depuis le 1er janvier 1993 les véhicules obtenant une nouvelle immatriculation doivent avoir des plaques réflectorisées à fond blanc à l'avant et jaune à l'arrière, conformément au texte paru au Journal Officiel le 19 Novembre 1963 mais jamais appliqué jusque là.
Ceux qui voudront tout de même utiliser des plaques à fond noir s'exposent à une amende mais vous pouvez parfois compter sur la clémence de la maréchaussée envers les véhicules de collection.
Pour les autres l'usage des plaques à fond noir est tout à fait légal

Baboon

Exemple de non conformité:



Ce type d'immatriculation, lettres "rivet" aluminium en relief rapportées sur plaque de tole était conforme en 1963/66, lorsque cette voiture a été immatriculée.

Si elle avait gardé son immatriculation, même en changeant de proprio, mais pas de département, elle serait toujours conforme.

Du fait qu'elle a changé de département, donc d'immatriculation et après 1993, cette immate est illégale.



Mais, tolérence des Kébours, je n'ai jamais été emmerdé pour cela.

Mais cela risque de changer, avec les temps qui courrent.

Baboon

Je parlait de la taille des plaques pas de leur "contenu"

Ah ouai, les petites plaques à l'italienne !!!!

En fait, jusqu'au début des années 90, les textes de loi ne parlaient que des dimensions de la plaque arrière, pas de celles de l'avant. Donc laissaient un gros flou à ce sujet. Et facile à démontrer devant un tribunal.

Mais fallait avoir le temps d'aller au tribunal, ou de montrer aux Kébours le jugement du tribunal, en le gardant en permanance dans la voiture.

Depuis 93, c'est simple, c'est interdit

Bon Ok, les Kébours ne font pas chier les collectionneurs, à condition de rester correct, mais ça n'est pas du tout garanti de tomber sur le gros con plus zélé que les autres, qui va te pourrir jusqu'aux agmidales, voir te mettre la caisse en fourrière immédiate, parce qu'il a droit depuis 6 mois à la nuit conjugal des culs-tournés avec sa rombière fatale.

Alors le plus simple, t'oublie cette connerie à 2 balles de Guignol, Mariol et Tartignol. T'es en France, tu mets des plaques à la Française et tu ne seras jamais emmerdé avec ça...

Baboon

Guignol, Mariol et Tartignol sont dans une Alfa Romeo quand soudain .....


Je ne vais pas faire mon rebelle avec ça mais des plaques noires seront sans doute plus appropriées

il y fort longtemps...15 ans, je me suis fait arrêté par les hommenbleu
dans mon village au guidon d'un 500 XR ( MONO 4 t )limite à tout pt de vue....!!!!!!!!!!

ils ont voulu verbaliser la plaque et le bruit....après un 1/4 d'heure
le nez dans leur code!!!!....ils m'ont dit : c'est bon!!!!!!!!!

il y a un an d'autres m'ont arrêté pour je ne sais quel motif : au bout
d'un 1/4 d'heure à feuilleter son code : "ils l'ont changé de place!!!!( en faisant alusion au texte qu'il cherchait!!!!)
il faut arriver à ne pas pouffer ds ces situations,
pake les changements dans le code, c'est à chaque centenaire!!!

conclusion :

tant qu'ils n'auront pas de moteur de recherche style "keskelleamagooguele"
et qu'ils se déplaceront dans des bourriches....!!!!
pas de pb...si après 3,5 secondes on n'a pas trouvé.....c'est gagné
pake eux çà sera 1 h......!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
ouarf et vives les huitres ....même si je n'aime pas çà!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!


et viva l'anonymat!!!!!!

vous avez déjà vu un hommenbleu vous donner son nom et adresse!!!!!

et ben moi idem!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!