immatriculation d'un Sprint GT italien

bonjour, 
je dois immatriculer une Giulia Sprint GT achetée en Italie alors que j'y habitais, j'ai rapatrié la voiture dans le déménagement, j'ai le certificat de propriété.
Dois-je acquiter la TVA en France?
quelqu'un connait-il un organisme qui fait toutes les démarches en préfecture?
merci

Pti louis la porte est resté encore ouverte et y en a qui entre sans dire bonjour et sans se présenter... mal élevés...

jpsz

rhaa zat... doucement tu va nous les effrayer... met un peu les formes.

et bienvenue toi et ton sprint italien pour l'imatt d'une voiture italienne, je ne saurais comment te dire de proceder, mais quelques un ici on surement la connaissance qui va bien

bon courage et encore bienvenu

ps: n'oublie pas ta presentation dans le bistro, et surtout n'oublie pas les photos ^^ on en est friant.

t'as pas de chance sprint gt ,alfaszat etait de garde ce soir,ceci dit il n'a pas tord notre DOYEN,le forum est ouvert a tous,
mais ce n'est pas une foire aux questions pour un champion,pour ça il y a Julien Lepers

oh pardon!

je croyais qu'il s'agissait d'un forum d'entraide.

je vais être poli et vous dire au revoir!

Une dernière question Julien: connaissez-vous un forum où on ne soit pas obligé de subir ce genre de c... quand on pose une question sérieuse?

SPRINT GT a écrit:

oh pardon!

je croyais qu'il s'agissait d'un forum d'entraide.

je vais être poli et vous dire au revoir!

Une dernière question Julien: connaissez-vous un forum où on ne soit pas obligé de subir ce genre de c... quand on pose une question sérieuse?

Poser une question sérieuse n'a jamais dispensé de devoir dire bonjour. Ok Jean Pierre n'a pas mis les formes mais je trouve ta réaction aussi naze.

Bon vent.

désolé, mais j'avais dit bonjour...
sans rancune!

Oui....
Et même merci....
Moi aussi je me suis emballé un peu vite.....

Mais bon, tu as bien compris le sens de mon propos je pense.

Par rapport à ta question, si tu peux prouver que tu as résidé dans un pays européen avec une auto régulièrement immatriculée dans le pays, tu dois pouvoir la faire immatriculée sans souci dans un autre pays de la CEE lorsque tu déménages.

Sinon ce serait contraire à Maastricht (car ce serait une entrave à la libre circulation des biens et des personnes).

Bon ça c'est donc la voie administrative..........

Pour la voie normale, je laisse ceux qui l'ont fait récemment te répondre mais c'est peut être beaucoup plus simple.

je vais me mettre en quête de la solution la plus simple et je ne manquerai pas de vous tenir au courant de mes péripécies administratives...
https://servimg.com/view/18376340/10][/url]

merci beaucoup Luciano!

Je suis en train de faire les démarches pour ma voiture, elle aussi italienne

voila ce qu'on m'a donné comme marche à suivre : http://goldenbananagiulia.blogspot.fr/2009/12/immatriculation-en-france-de-golden.html

Pas de vexation, simplement il y une coutume ici qui veut que le bonjour n'est pas suffisant,  il faut en plus comme l'indiquait Spiber faire une présentation de soi et de sa caisse c'est tout.... maintenant c'est qu'une coutume .

jpsz  

repieu a écrit:

Je suis en train de faire les démarches pour ma voiture, elle aussi italienne

voila ce qu'on m'a donné comme marche à suivre : http://goldenbananagiulia.blogspot.fr/2009/12/immatriculation-en-france-de-golden.html

Méfies-toi, les réglementations sont différentes de pays à pays. Par exemple, en Belgique, les plaques "n'appartiennent" pas au véhicule mais au propriétaire, il est donc normal de vendre un véhicule sans plaques et leur radiation est totalement à la charge du vendeur (qui peut d'ailleurs garder les plaques et les mettre sur un autre véhicule sous certaines conditions).
La mienne vient de Hollande, où la procédure est très simple, juste une radiation de plaque et un passage en douane, mais il faut s'assurer d'avoir tous les papiers dont un qui manque assez souvent.
Je sais que depuis l'Italie, c'est un peu plus compliqué, il faut aller chez un huissier ou qqch du genre qui va donner des papiers d'exportation et garder les originaux. Je ne l'ai jamais fait, donc je ne suis pas sûr de mon coup.

Il vaut mieux, comme l'indique Luciano, contacter la FFVE (ou FBVA en Belgique) afin d'obtenir les procédures et s'assurer d'avoir tous les documents.

renaud_allard a écrit:

repieu a écrit:

Je suis en train de faire les démarches pour ma voiture, elle aussi italienne

voila ce qu'on m'a donné comme marche à suivre : http://goldenbananagiulia.blogspot.fr/2009/12/immatriculation-en-france-de-golden.html

Méfies-toi, les réglementations sont différentes de pays à pays. Par exemple, en Belgique, les plaques "n'appartiennent" pas au véhicule mais au propriétaire, il est donc normal de vendre un véhicule sans plaques et leur radiation est totalement à la charge du vendeur (qui peut d'ailleurs garder les plaques et les mettre sur un autre véhicule sous certaines conditions).
La mienne vient de Hollande, où la procédure est très simple, juste une radiation de plaque et un passage en douane, mais il faut s'assurer d'avoir tous les papiers dont un qui manque assez souvent.
Je sais que depuis l'Italie, c'est un peu plus compliqué, il faut aller chez un huissier ou qqch du genre qui va donner des papiers d'exportation et garder les originaux. Je ne l'ai jamais fait, donc je ne suis pas sûr de mon coup.

Il vaut mieux, comme l'indique Luciano, contacter la FFVE (ou FBVA en Belgique) afin d'obtenir les procédures et s'assurer d'avoir tous les documents.

si j'ai bien compris, notre ami à une carte grise italienne à son nom. donc ca ne devrait pas poser de probleme. il va en préfecture avec son doc italien et les autres docs francais requis. comme dans mon cas d'ailleurs. enfin c'est ce que j'ai compris.
ce dont tu parles c'est si tu achètes une voiture en italie pour la ramener directement en france, soit passer d'une carte italienne au nom du vendeur à une CG francaise à ton nom.. 
à noter que dans les deux cas, l'achat d'une voiture en italie nécessite de passer chez le notaire ou équivalent...pas trés simple.

VOILA COMMENT CA C'EST PASSE POUR MOI , j 'ai acheté une moto mv agusta il y a quelques années  et ce n'est pas compliqué du tout. Certificat de vente aci, libretto di circolazione derniers bollo  ensuite un( pra ) identification du vehicule delivré par l'automobile club d'italia puis un formulaire de demande de carte grise collection et un formulaire  de certificat de cession francais que j'ai rempli sur place avec le vendeur. En rentrant de brescia je me suis rendu aux impots ils m'ont fait remplir un formulaire pour ne pas payer de taxes car sur un vehicule d'occasion il n'y a pas de tva. Tout cela a ete envoyé a la ffve elle m'a delivré un certificat dont je me suis acquitté de 50 euros et avec ce papier je suis allé a la prefecture et obtenu ma carte grise. J'ai gardé les plaques Italienne et son libretto di circolazione voila comment cela a ete fait, UNE CHOSE INPÖRTANTE FAIRE DES DOUBLES DE TOUT CAR............. ET ATTENTION SI LE GRATTE PAPIER VEUT GARDER LE LIBRETTO SACHEZ QUE IL N'A  PAS LE DROIT DE le PRENDRE?  UN  PAPIER  ORIGINAL SI IL N'EST PAS FRANCAIS

LUCIANO

Moi, malheureusement, je n'ai plus les papiers originaux hollandais du véhicule (j'ai encore des copies digitales, mais cest tout). Je ne suis pas sûr qu'il y aie moyen de les garder en Belgique.

un grand merci à tous, 
Luciano, j'ai tous les documents que tu mentionnes, j'avais juste une crainte sur la TVA avec les impôts, mais si tu dis que c'est simple pour une occasion, ça devrait aller.
il me reste à finir de la restaurer pour passer le contrôle!
encore merci et à bientôt

François

SPRINT GT a écrit:

un grand merci à tous, 
Luciano, j'ai tous les documents que tu mentionnes, j'avais juste une crainte sur la TVA avec les impôts, mais si tu dis que c'est simple pour une occasion, ça devrait aller.
il me reste à finir de la restaurer pour passer le contrôle!
encore merci et à bientôt

François

Normalement, tu n'as pas de craintes à avoir, si un véhicule a été acheté dans un pays européen, a plus de 6000km, et plus de 6 mois, pas de problème de TVA: http://europa.eu/youreurope/citizens/vehicles/cars/vat-on-cars-bought-abroad/index_fr.htm
Ca peut juste poser problème si tu as changé ton compteur ou qu'il a fait le tour et affiche moins de 6000km (le mien affichait +-7000 quand j'ai acheté le véhicule, ouf). Ou bien que tu es dans une des rares exceptions listée en bas de la page que j'ai mentionnée. Je n'ai pas tout lu, mais cela n'a pas l'air d'être le cas.

merci renaud,
effectivement, aucune TVA, le texte dit même qu"en théorie les états ne doivent pas appliquer de frais d'immatriculation (cela pouvant s'assimiler à une taxe d'importation) en cas d'importation dans le cadre d'un changement de résidence principale.
Cependant, comme personne n'a encore interpelé l' UE sur ce cas, je ne vais pas faire le malin...
merci encore!

ATTENTION, J'ai commencé à regarder pour l'immatriculation, et ce n'est si simple!
en effet, il faut faire une demande de radiation de registre italien et renvoyer les plaques et le livret de circulation (CG italienne) en italie! sinon pas de quitus fiscal, nécessaire à l'obtention de la carte grise.

est ce que vous confirmez que j'ai bien compris?

si c'est bien ca, tant pis, ca prendra le temps que ca prendra. par contre je ne voudrais pas leur renvoyer les plaques d'origines. est ce que je peux leur renvoyer des plaques refaites? (j'ai deja demandé un duplicata du livret de circulation )

repieu a écrit:

ATTENTION, J'ai commencé à regarder pour l'immatriculation, et ce n'est si simple!
en effet, il faut faire une demande de radiation de registre italien et renvoyer les plaques et le livret de circulation (CG italienne) en italie! sinon pas de quitus fiscal, nécessaire à l'obtention de la carte grise.

est ce que vous confirmez que j'ai bien compris?

si c'est bien ca, tant pis, ca prendra le temps que ca prendra. par contre je ne voudrais pas leur renvoyer les plaques d'origines. est ce que je peux leur renvoyer des plaques refaites? (j'ai deja demandé un duplicata du livret de circulation )

bonjour repieu excuse moi de te contredire car j'ai en ma possesion la plaque et le libretto di circolazione et le fait dela radiation est que tu ne paye plus le" BOLLO " et ce que tu dis est valable si tu fait le changement de proprieté en Italie pas si tu le fait en france y compris de donner les plaques car avec les anciens n) c'etais comme cela , pour moi cela c'est passé comme cela bonne journée
luciano

SPRINT GT a écrit:

un grand merci à tous, 
Luciano, j'ai tous les documents que tu mentionnes, j'avais juste une crainte sur la TVA avec les impôts, mais si tu dis que c'est simple pour une occasion, ça devrait aller.
il me reste à finir de la restaurer pour passer le contrôle!
encore merci et à bientôt

François

François,

- pour les démarches d'immatriculation en france d'un vehicule d'occasion venant d'europe, réfère-toi au lien posté par repieu "goldenbanana, etc"

- pour les véhicules venant d'italie, la règle est que, quand tu vas aller au centre des imports demandé le quitus fiscal (rien à payer), l'agent va te demander le libretto et regarder si le véhicule est radié pour l'exportation en italie.

- ce qui est simple pour toi, c'est que la voiture est déjà la tienne, correct ? pour la radiation (pour exportation, il faut que tu rendes tes plaques italiennes)

- si tu veux faire ceci, tout est là:

http://www.esteri.it/MAE/IT/Italiani_nel_Mondo/ServiziConsolari/Autoveicoli_e_Patenti/RadiazionePRA.htm

merci pour les infos
donc si j'ai bien compris, il faut juste "radier" la voiture du registre italien. je devrais pouvoir garder plaques et documents.

Je vais appeler le consulat italien à paris.

ca y est, j'ai ma carte grise francaise. ca a été long avec les vacances, et le fait qu'on ne pouvait récupérer la CG qu'entre 9h et 11h   mais c'est bon.

par contre, la préfecture garde la "carte grise" italienne. heureusement, j'avais demandé un duplicata en italie pour pouvoir conserver l'original.
a part rien de particulier, contrairement à ce qui est écrit sur le site du gouvernement, je n'ai pas eu à donner une attestation de radiation du registre italien pour obtenir un quitus fiscal.